picto

Mentions Légales de Direct BTS

INFORMATIONS EDITEUR :

* Editeur : NetClick

* Hébergement Web : Online.Net

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES :

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que : En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Si vous le souhaitez, vous pouvez exercer vos droits directement via courrier électronique auprès de l'administrateur du site info(arobase) directbts (point) com

Les informations confidentielles recueillies par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à d'autres personnes

ACCÈS AU SITE :

* L'utilisateur de ce site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

* NetClick ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

* Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

* L’accès au site http://www.directbts.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

* NetClick est propriétaire ou titulaire des droits, de la marque Direct BTS, de tous les éléments qui composent le contenu de ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos et éléments sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de NetClick est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

* Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de NetClick ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

* De même sont protégés les éléments qui composent l'aspect graphique de ce site, ainsi que les scripts et les divers modules qui y sont inclus et autres éléments informatiques, dont la propriété intellectuelle appartient à NetClick.

CONTENU DU SITE :

* NetClick se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, il décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

* NetClick ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

LIENS HYPERTEXTES :

* Le site http://www.directbts.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par NetClick. En conséquence ce dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

* La création de liens hypertextes vers le site http://www.directbts.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

Dernières actualités : mentions légales de direct bts